TEMPS DE TRAVAIL
Accord sur l'Équilibre : Travail, Vie Privée
Accord Equilibre Travail Vie Privée (ETVP) Ornans-2024
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Accord sur la Réduction et l’Aménagement du Temps de Travail
Accord sur les 35 heures.
Signé le 25/10/999
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Accord sur Crédit d'heure des ASC pour le CSE.
Accord Equilibre Travail Vie Pro.
Accord sur la Réduction et l’Aménagement du Temps de Travail
Accord forte chaleur signé 2015
Avenant Accord RTT_Service Imprégnation
Projet Accord-APLD ORN 14 10 22