Les accords Alstom, ATSA et FMO.

De nombreux accords sont négociés, signés, appliqués tant bien que mal au sein d'Alstom, d'Alstom transport SA (ATSA) et de FMO ( établissement ATSA d'Ornans) dans de nombreux domaines :

- Aménagement du temps de travail (ETVP 2024)

- Droit syndical, représentativité

- Egalité, Parité , Diversité

- Epargne salariale (Intéressement, Participation, PERCO)

- Formation

- GPEC

- Handicap

- Prévoyance

- Salaires (NAO, indemnités km ...)

- Equilibre Travail Vie Privée (ETVP)

- Fortes Chaleurs

- Accord RTT (Avenant)

- Accord CSE

Les accords classés par origine :

1) Alstom

2) Alstom Transport

3) Ornans